IOTA
Présentation de la marque IOTA
Déposée le 28 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPLANTS ORTHOPEDIQUES TOUTES APPLICATIONS IOTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOTA est expirée depuis le 28 juillet 2008.
IMPLANTS ORTHOPEDIQUES TOUTES APPLICATIONS IOTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 1998 n°2120083 - Publication au BOPI 1998-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252791 - Publication au BOPI 1998-04-07